MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 26/02/2016

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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CADENCE
Forme juridique : association loi 1901
Siège social : 4, avenue de la Gaillarde - 34000 Montpellier
Numéro SIRET : 45197149300023
Email : ecolecadence@neuf.fr
Téléphone : 06 46 19 24 10
Directeur de la publication : Frédéric Sabatier

2. Hébergement
Le site est hébergé par : hostinger.com
Nom complet : Hostinger, UAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (UAB)
Adresse : Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie
Site web : hostinger.com

3. Activité du site
Le site CFM propose :
- La vente de vidéos de formation musicale
- La vente de contenus numériques liés à la culture musicale
- L’accès à des programmes pédagogiques en ligne
Les contenus sont fournis exclusivement sous format numérique.

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, vidéos, logos, graphismes, supports pédagogiques, contenus musicaux, structure, design) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
L’achat d’un contenu numérique confère uniquement un droit d’usage personnel, non exclusif et non transférable.

5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
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Des omissions ou inexactitudes
- D’une interruption du site pour maintenance
- De dommages résultant de l’utilisation du site
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L’utilisateur reste responsable de son matériel et de sa connexion internet.

6. Données personnelles
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Pour exercer ces droits, écrire à ecolecadence@neuf.fr
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8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur (Montpellier), sauf disposition légale contraire.